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Les assurances en détail

Les Guides Catholiques de Belgique ont souscrit une assurance en faveur de tous les membres de l’association. Cette assurance couvre les incendies, les accidents dans le cadre des jeux, des hikes, weekends et camps. Notre assurance est valable dans le monde entier.

Que couvre l’assurance ?

L’assurance des Guides comprend : la responsabilité civile extracontractuelle, les accidents corporels en ce compris les frais médicaux, la responsabilité locative et le matériel détruit par incendie.

Qui est assuré ?

Seuls les membres en règle de cotisation sont couverts par cette assurance. Un délai de trois réunions maximum est toutefois accordé aux nouveaux membres pour être inscrits et se mettre en règle de cotisation.
Les cuistots et les invités d’un camp, d’un weekend, etc. sont couverts dans les mêmes conditions que les membres à condition d’avoir payé l’assurance. Les cuistots et invités déjà assurés par Les Scouts, SGV, FOS et SGP ne doivent pas repayer une cotisation chez nous mais tu dois quand même les inscrire sur SCRIBe.
Les contrats d’assurance Responsabilité civile, accidents corporels et Incendie se trouvent dans la bibliothèque de téléchargement de notre site.

Notre courtier est CI Assurances S.A.
Rue du Commerce, 72 • 1040 Bruxelles
Pour toute question concernant les assurances : assurances@guides.be–02/538.40.70

 

Les différentes assurances Guides

1. Assurances systématiques

A La responsabilité civile extracontractuelle (police AXA n° 7055885410123)

Objet : couvrir la responsabilité civile de l’association et de ses membres (Animés, Animateurs, dirigeants et cadres) en cas de dommages corporels.

Cette garantie joue pour toutes les activités des membres dans le monde entier à condition :

  • que les Animés se trouvent sous la responsabilité de leurs Animateurs ;
  • que les Animateurs soient dans l’exercice de leurs fonctions ;
  • que le membre soit en ordre de cotisation.

Pour les Nutons et les Lutins, les activités extraordinaires (spéléo, alpinisme, etc.) sont interdites. Pour les autres Branches, informer préalablement le Carrick, par écrit ou par téléphone et avec un maximum de renseignements, pour toute activité extraordinaire.

Une condition : l’activité doit se pratiquer sous la responsabilité d’un moniteur formé dans cette discipline.

Notre assurance n’intervient en faveur d’aucun assuré pour les sinistres qui résultent de la pratique des sports suivants :

  • les sports aériens tels que deltaplane, parapente, parachutisme, vol à voile, ULM ;
  • les sports impliquant l’usage d’engins à moteurs ;
  • le saut à l’élastique (benji) ;
  • la boxe ;
  • les sports de combat et de défense, à l’exception des arts martiaux.

Montants garantis :

12 394 676,24 € maximum par sinistre entrainant des dommages corporels ;
619 733,81 € maximum par sinistre entrainant des dommages matériels.
Pas de franchise.

B Assurance incendie bâtiment et contenu (police AG n° 44/02.450.463)

Objet :

  1. couvrir la responsabilité locative de l’association et de ses membres (Animés, Animateurs, dirigeants et cadres) en cas de dommages matériels causés par incendie, y-compris l’explosion, heurt des biens assurés, dégradations immobilières causés par des voleurs, action d’électricité ou attentats et conflits du travail aux bâtiments loués;
  2. indemnisation des dégâts causés par incendie, y compris l’explosion, heurt des biens assurés, dégradations immobilières causés par des voleurs, action d’électricité ou attentats et conflits du travail au mobilier et au matériel appartenant aux assurés ou prêtés par des tiers (armée, etc.) ;
  3. indemnisation des dégâts causés par incendie, y compris l’explosion, dégradations immobilières causées par des voleurs, action de l’électricité ou attentats et conflits du travail aux locaux dont l’Unité est propriétaire.

Montants garantis non indexés :

  1. Responsabilité locative : 495 787,05 € maximum ;
  2. Contenu : 12 394,68 € maximum ;
  3. Bâtiment propriété : 247.893,53 € maximum ;
  4. Franchise : 239,07 € à l’indice des prix de consommation 230,76 ( base 100 = 1981).

C Les frais médicaux accidents corporels (police AXA n°7055885410123)

Objet :

Remboursement des frais médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques et d’hospitalisation nécessités par un accident. Sont également remboursés les frais de transport de l’assuré le jour de l’accident; la compagnie prendra également en charge les frais de transports ultérieurs de l’assuré nécessités par l’accident et résultant de l’emploi d’un mode de locomotion autre que les moyens de transport en commun pour autant qu’elle en ait préalablement autorisé l’usage, et ce à concurrence de 0,25 €/km sur la base de justificatifs. Les frais de transports ultérieurs effectués grâce aux transports en commun sont remboursés en couts réels sur la base de justificatifs.

Montants garantis :

  1. les frais médicaux sont couverts par l’assureur AXA à concurrence de 1x le barème INAMI
  2. à concurrence de 7 436,81 € au total ;
  3. les frais de prothèse dentaire assurés à concurrence de 347,05 € par dent sans pouvoir dépasser 991,57 € ;
  4. frais funéraires à concurrence de 1 859,20 € ;
  5. la garantie Frais médicaux intervient en complément des remboursements effectués par les mutuelles.

Pas de franchise.

2. Assurances complémentaires et facultatives

A. Invalidité permanente et incapacité temporaire suite à un accident

Objet :

Garantir aux membres, à la suite d’un accident, tant pendant les activités Guides que sur le chemin des activités, le paiement d’indemnités en cas d’invalidité permanente et/ou en cas d’incapacité temporaire.
Les GCB ont souscrit auprès de AXA Belgium SA une police d’assurance complémentaire à laquelle peuvent adhérer les membres qui le souhaitent moyennant le paiement d’une prime.

Les candidats assurés ont le choix entre deux formules :

  1. prime annuelle de 3,28 € pour un capital de 37 185 € en cas d’invalidité permanente de 100% ;
  2. prime annuelle de 8,69 € pour un capital de 37 185 € en cas d’invalidité permanente de 100%

et pour un revenu de remplacement de maximum 12,39 € par jour d’incapacité temporaire totale ou partielle à partir du 31e jour qui suit l’accident et ce, pendant maximum 365 jours après la date de l’accident. Cette formule s’adresse bien évidemment aux personnes exerçant une activité professionnelle.

Pour les enfants, ce sont les parents qui décident de prendre ou non cette assurance. Les adultes choisissent pour eux-mêmes. Les souscripteurs sont invités à remplir et renvoyer au Carrick, le formulaire adéquat qui se trouve sur le site des guides.be. Une facture te parviendra pour le payement.

B. Les assistances pour les voyages à l’étranger (police Inter Partner n° 888888)

Si ton camp se passe en Europe, le montant de l’assistance est compris dans la cotisation annuelle. Tu dois tout de même préciser sur SCRIBe si tu souhaites y souscrire pour ton camp.

Si ton camp se passe hors-Europe, nous te réclamerons 21 € par souscripteur. Souscris à ces assistances via SCRIBe (tu recevras le mode d’emploi en juin).
Tu trouveras toutes les infos nécessaires dans le Carnet de camp Horizon et Route.

C. L’assurance omnium missions pendant la période des camps (police AXA n°622047068)

Elle permet aux Animateurs d’assurer deux voitures maximum et 2 conducteurs maximum par camp, pendant la période de juillet et aout. Cette assurance est comprise dans la cotisation annuelle et se souscrit via SCRIBe (voir manuel d’encodage omnium mission).
Les Staffs d’Unité peuvent aussi bénéficier de cette assurance pendant les camps. Contrairement aux Animateurs, il n’est pas nécessaire pour eux de se signaler dans SCRIBe. Ils sont automatiquement souscripteurs à conditions d’avoir payé la cotisation annuelle.

D. Extension de garanties RC et accidents + tous risques

Il est possible de souscrire à une extension de nos contrats d’assurance en RC et accidents lors de l’organisation d’évènements. Il est aussi possible de souscrire à une assurance «tous risques» pour le matériel (audio, photo,...).
Plus d’infos sur le formulaire Demande d’extension de garanties.

 

Pour en savoir plus

  1. Formulaires
  2. Document GCB
  3. Mode d’emploi SCRIBe
  4. Autre document

 

Ces informations n’ont pas de valeur contractuelle, seules les clauses des contrats d’assurances serviront de base aux règlements de sinistres.
Les conditions générales et particulières sont disponibles sur demande à assurance@guides.be.